Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Brasserie DISTRIKTTODO
/
chemin des dames
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

chemin des dames
Brasserie DISTRIKT, SASU

Numéro de dépôt :
4102161
Date de dépôt :
30/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/06/2024
chemin des dames de Brasserie DISTRIKT

Présentation de la marque chemin des dames

Déposée le 30 juin 2014 par Brasserie DISTRIKTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « chemin des dames » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est Brasserie DISTRIKTTODO domicilié(e) 12 sente de la Cauchoiserie - 78580 - MAULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 900 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie DISTRIKT, M. Bournonville Alexandre domicilié(e) 12 sente de la Cauchoiserie - 78580 - MAULE - France.

La marque chemin des dames a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chemin des dames est expirée depuis le 30 juin 2024.

Brasserie DISTRIKT a également déposé les autres marques suivantes : mademoiselle versailles , groovy , TAPE CUL , investigator , funky


Brasserie DISTRIKT, SASU - 12 sente de la Cauchoiserie - 78580 - MAULE - France - SIREN 793900473


Brasserie DISTRIKT, M. Bournonville Alexandre - 12 sente de la Cauchoiserie - 78580 - MAULE - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Inscription le 12 novembre 2014 - Retrait partiel n°635330 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-11-12

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.